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THES'ENVIR > Ch Droit de l'environnement > DROIT DE L'ENVIRONNEMENT > DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT > LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT > LOI SUR L'AIR
LOI SUR L'AIRSynonyme(s)LOI LAURE ;LOI LEPAGE LOI 96-1236 DU 30 DECEMBRE 1996Voir aussi |
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Diminuer la circulation automobile, développer l’usage des transports collectifs, de la marche et du vélo, mieux organiser le stationnement, améliorer la livraison des marchandises en ville, et plus globalement, permettre à chacun de se déplacer[...]
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Centre d'Études sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme et les Constructions Publiques (France), Auteur ; France, Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement Durable et de la Mer - Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements, Auteur ; Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie, Auteur ; Jean-Pierre Vinot, Directeur de publication | Lyon [France] : Éditions du Certu | 2001Ce guide fait partie d'un ensemble de publications destinées à préciser et faciliter l'application du décret du 25 février 1993 sur les études d'impact, ainsi que de la circulaire et de l'instruction du 11 mars 1996 relatives à la prise en compt[...]
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ADES du Rhône, Auteur ; GRAND LYON - COMMUNAUTÉ URBAINE, Auteur | Lyon [France] : Grand Lyon, Communauté urbaine de Lyon | 2012Livret ressources pour accompagner les enseignants et les animateurs dans leurs projets d'éducation au développement durable. Il concerne spécifiquement la qualité de l'air et ses polluants. Au sommaire : Connaissances, les effets sur la santé[...]
