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LOI SUR L'EAUSynonyme(s)LOI DU 16 DECEMBRE 1964 LOI 92-3 DU 3 JANVIER 1992Voir aussi |
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Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, Auteur | Lyon [France] : Agence de l'eau Rhône-Méditerranée & Corse | 2005Ce document présente en premier lieu les missions et l'organisation d'un Comité de bassin. Puis il fait le bilan 2000-2005 des actions du Comité de bassin Rhône-Méditerranée : mise en œuvre du SDAGE, mise en place de la directive cadre sur l'eau[...]
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Cet ouvrage présente l’essentiel des connaissances sur les écosystèmes humides : fonctions, valeur socio-économique, outils juridiques et techniques mis en œuvre dans le cadre des politiques de conservation et de restauration des zones humides.texte imprimé
Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse, Délégation Rhône-Alpes, Auteur | Lyon [France] : Agence de l'eau Rhône-Méditerranée & CorseContient une série de fiches sur l'eau à destination des enseignants et élèves de collège. Les thématiques suivantes sont abordées : qualité, épuration, économies, eau potable, milieux aquatiques, besoins et ressources, cycle de l'eau, eau et vi[...]
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Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse, Auteur | Pierre-Bénite : Agence financière de bassin | 1991Présentation globale grand public des eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse : -milieux physiques et humains,typologie des eaux de RMC,l'eau élément (chimie, physique...), eau sauvage (crues, inondations, érosion), eau civilisée (maîtrise, amén[...]texte imprimé
Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse, Auteur | Paris : Agences de l'eau | Les études des Agences de l'Eau, ISSN 1161-0425 | 2000après un rappel synthétique du fonctionnement des vallées alluviales et de l'intérêt de préserver celui-ci pour le bénéfices de nombreux usagers (auto épuration, ressource en eau, loisirs), l'étude analyse les principaux effets de l'extraction s[...]
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Jean-René MALAVOI, Éditeur scientifique ; C.-C. GARNIER, Auteur ; N. LANDON, Auteur ; A. RECKING, Auteur ; Ph. BARAN, Auteur ; Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (ONEMA) (Vincennes, France), Auteur | Vincennes [France] : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (ONEMA) | Comprendre pour agir | 2011Le transport solide en rivière, à savoir le charriage des sédiments grossiers par les cours d'eau au gré des crues, est l'un des éléments majeurs du bon fonctionnement des hydrosystèmes fluviaux, rôle majeur reconnu par la directive cadre sur l'[...]texte imprimé
Réseau Eau - France Nature Environnement (France), Auteur | Paris [France] : France Nature Environnement, FNE | 2008Ce document rassemble les grandes données sur l'eau en France : - les prélèvements de l'eau dans le milieu - les utilisations de l'eau - les territoires de l'eau - les instances de l'eau (agences de l'eau, comités de bassin) - les redevance[...]texte imprimé
ROUSSEL Pierre, Éditeur scientifique | Paris : Agences de l'eau | Les études des Agences de l'Eau, ISSN 1161-0425 | 1999Le transport des matériaux dans les lits des cours d'eau est un élément majeur des systèmes alluviaux; Perturbé par les extractions, recalibrages et aménagements hydroélectriques il se trouve maintenant au coeur des préoccupations des gestionna[...]texte imprimé
Congrès: Loi sur l'eau 2001 : quels enjeux pour une gestion durable et équitable colloque (22 mai 2001; Assemblée nationale, Paris, France), Auteur ; France Nature Environnement, Auteur ; France, Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Auteur | Paris [France] : France Nature Environnement, FNE | 2001Ce recueil restitue les interventions et débats tenus pendant cette journée de réflexion citoyenne sur la réforme de la politique de l'eau en France : questionnements et débats concernant la force et faiblesse de la politique de l'eau en France [...]texte imprimé
Conservatoire d'espaces naturels, Rhône-Alpes, Auteur | Bron [France] : Conservatoire Rhône-Alpes des Espaces Naturels (CREN) | 2010Sommaire du document : - L'étude de conception des passes à poissons adaptées à l'Apron - L'assistance technique - Aspects réglementaires - Le décloisonnement sur la Drôme - Le décloisonnement sur la Loue - Le décloisonnement sur l'Ardèch[...]texte imprimé
Document proposant un récapitulatif des propositions en fonction des différents axes : axe 1. l'eau et l'homme (eau potable, assainissement, activités humaines et environnement) ; axe 2. Les milieux aquatiques (Usages des rivières et systèmes fl[...]
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Fédération française des sociétés de protection de la nature (1981; Paris), Auteur ; Claude BERGMAN, Présentateur | Paris : F.F.S.P.N. | 1982Les travaux du "Réseau Eau" de la FFSPN présentés lors de l'assemblée générale des 28- 31 mai 1981, sont destinés à informer sensibiliser et peser sur les décisions à venir. Ces travaux partent du constat que la loi cadre sur l'eau de 1964 n'es[...]
