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Code de l'environnement / Commission supérieure de codification, France (2000)

Public Titre : Code de l'environnement : Partie législative Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission supérieure de codification France, Editeur scientifique Mention d'édition : éd. septembre 2000 Editeur : Éditions des Journaux officiels Année de publication : 2000 Collection : Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767-4538 num. 20047 Importance : XXXVII-445 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075003-7 Prix : 131 F : 19,97 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "législation et réglementation" Langues : Français (fre) Mots-clés : THES'ENVIR CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; DECRET ; DOM ; ENVIRONNEMENT ; ESPACE NATUREL ; FAUNE ; FLORE ; FRANCE ; LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT ; LOI ; MILIEU NATUREL ; NUISANCE ; POLLUTION ; PREVENTION DE LA POLLUTION ; PREVENTION DES RISQUES ; RISQUE MAJEUR ; RISQUE NATUREL ; RISQUE NUCLEAIRE ; TOM Index. décimale : ENV 04.3 Législation- Réglementation France Résumé : Édition de septembre 2000 du code de l'Environnement : dispositions communes ; milieux physiques ; espaces naturels ; faune et flore ; prévention des pollutions ; des risques et des nuisances ; dispositions applicables en nouvelle-Calédonie,Polynésie française, Wallis et Futuna, Teres australes et antartiques françaises et Mayotte. Catalogue : fonds Chasseurs du Rhône Permalink : http://reseaudocumentaire.maison-environnement.fr/index.php?lvl=notice_display&i

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Propriétaire	Disponibilité
7372	ENV 04.3 COM	ouvrage	Chasseurs du Rhône	Ouvrages et brochures	fonds Chasseurs du Rhône	Exclu du prêt

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Les droits de l'arbre : aide-mémoire des textes juridiques / DIRAISON Anne ; JUILLIARD Irène ; SEGUIN Jean-François (2003)

Public Titre : Les droits de l'arbre : aide-mémoire des textes juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : DIRAISON Anne, Auteur ; JUILLIARD Irène, Auteur ; SEGUIN Jean-François, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Année de publication : 2003 Importance : 45 p., XVII p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : THES'ENVIR ARBRE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; droit de l'urbanisme ; plan local d'urbanisme (PLU) Thesaurus n°1 espace naturel sensible (ENS) ; patrimoine végétal Index. décimale : ENV 04.3 Législation- Réglementation France Résumé : Recueil d'outils juridiques présenté sous forme de fiches thématiques, portant sur les droits spécifiques de l'arbre en milieu urbain ou rural. Catalogue : fonds Maison de l'Environnement/fonds FNE Rhône Permalink : http://reseaudocumentaire.maison-environnement.fr/index.php?lvl=notice_display&i

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Propriétaire	Disponibilité
7719	ENV 04.3 DIR	ouvrage	FNE Rhône	FNE Rhône : documentation commune	fonds FNE Rhône	Exclu du prêt

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Faune et flore sauvages (protection des espèces). Protection de la nature : Convention de Washington / France (1988)

Public Titre de série : Faune et flore sauvages (protection des espèces) Titre : Protection de la nature : Convention de Washington Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Editeur : Éditions des Journaux officiels Année de publication : 1988 Collection : Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 num. 1454-I Importance : XVI-413 p., 5 suppl. Présentation : couv. ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-071892-1 Prix : 112 FRA Langues : Français (fre) Mots-clés : THES'ENVIR CONVENTION DE WASHINGTON ; DROIT COMMUNAUTAIRE DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE LA FAUNE ET DE LA FLORE ; DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT ; LOI SUR LA PROTECTION DE LA NATURE Index. décimale : ENV 04.3 Législation- Réglementation France Résumé : Textes généraux, décrets, circulaires, arrêtés concernant les associations de protection de la nature, la protection de la faune et de la flore en lien avec la convention de Washington. Catalogue : fonds Île du Beurre Permalink : http://reseaudocumentaire.maison-environnement.fr/index.php?lvl=notice_display&i

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Propriétaire	Disponibilité
7354	ENV 04.3 FRA	ouvrage	Île du Beurre	Île du Beurre : Études	fonds Île du Beurre	Exclu du prêt

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La gestion et la protection de l'espace en 36 fiches juridiques / Viviane Lévy-Bruhl ; Hervé COQUILLARD ; MARTIN Fabienne (1998)

Public Titre : La gestion et la protection de l'espace en 36 fiches juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Viviane Lévy-Bruhl, Auteur ; Hervé COQUILLARD, Auteur ; MARTIN Fabienne, Auteur Editeur : Montpellier [France] : Atelier Technique des Espaces Naturels, ATEN Année de publication : 1998 Autre Editeur : Paris [France] : La Documentation Française Importance : n.p. Format : 31 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-003976-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Thesaurus n°1 protection des espaces naturels THES'ENVIR DROIT DES ESPACES NATURELS ; ESPACE NATUREL ; REGLEMENTATION Index. décimale : ENV 04.3 Législation- Réglementation France Résumé : Présentation de l'ensemble des moyens juridiques pour protéger l'espace naturel. Chaque fiche explique les conditions de mise en place de la protection, la réglementation applicable et les intérêts et limites de chaque "outil" juridique. Un système de quatre clefs permet au lecteur de comparer entre elles les différentes méthodes de protection et de choisir, le cas échéant, la plus adaptée aux situations auxquelles il est confronté. Exemples de fiches : achat de terrain, arrêté de protection de biotope, espace classé boisé, fondation site classé, site inscrit, réserve naturelle, etc. Catalogue : fonds FNE Rhône Permalink : http://reseaudocumentaire.maison-environnement.fr/index.php?lvl=notice_display&i

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Propriétaire	Disponibilité
4032	ENV 04.3 LEV	ouvrage	FNE Rhône	FNE Rhône : documentation commune	fonds FNE Rhône	Exclu du prêt

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La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches juridiques / Ministère de l'Environnement (France) (1992)

Public Titre : La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Environnement (France), Auteur ; Rhône-Alpes Secrétariat Régional du Patrimoine Naturel (France), Auteur ; Viviane Lévy-Bruhl, Secrétaire ; Hervé COQUILLARD, Secrétaire Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris [France] : La Documentation Française Année de publication : 1992 Importance : 30 fiches Présentation : ill. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-002728-3 Prix : 60 FRA Note générale : Index Bibliogr., [1]p. Langues : Français (fre) Mots-clés : THES'ENVIR DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE LA FAUNE ET DE LA FLORE ; DROIT DES ESPACES NATURELS ; ENVIRONNEMENT Mots-clés : Nature Index. décimale : ENV 04.3 Législation- Réglementation France Résumé : Ce document présente sous la forme de 30 fiches individualisées l'ensemble des moyens juridiques à notre disposition pour protéger l'espace naturel. Chaque fiche explique les conditions de mise en place de la protection, la réglementation applicable et les intérêts et limites de chaque "outil" juridique. Enfin, un système de quatre clefs permet au lecteur de comparer entre elles les différentes méthodes de protection et de choisir, le cas échéant, la plus adaptée aux situations auxquelles il est confronté. Exemples de fiches : achat de terrain, arrêté de protection de biotope, espace classé boisé, fondation site classé, site inscrit, réserve naturelle, etc. Catalogue : fonds FNE Rhône Permalink : http://reseaudocumentaire.maison-environnement.fr/index.php?lvl=notice_display&i

Exemplaires (2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Propriétaire	Disponibilité
6955	ENV 04.3 FRA	dossier	FNE Rhône	FNE Rhône : documentation commune	fonds FNE Rhône	Exclu du prêt
6956	ENV 04.3 FRA	dossier	FNE Rhône	FNE Rhône : documentation commune	fonds FNE Rhône	Exclu du prêt

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La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques / Viviane Lévy-Bruhl (1989)

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Loi Grenelle 2 / France, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2010)

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La pratique des arrêtés de biotope en France / Gilles DUPERRON (1993)

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Protection de l'environnement : guide juridique à l'usage des associations / Xavier BRAUD (2002)

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Protection de la nature / France (1984)

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Protection de la nature : faune et flore (2000)

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La protection du patrimoine géologique, guide juridique / Philippe BILLET (2002)

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Sécurité, responsabilités, assurances : l'accueil du public dans les espaces naturels, guide juridique / Fabienne MARTIN-THERRIAUD (2005)

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Statut de la faune de France métropolitaine / Valérie FIERS ; Bertrand GAUVRIT ; Emilia GAVAZZI ; Patrick HAFFNER ; Hervé MAURIN (1997)

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