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Commission supérieure de codification, France, Éditeur scientifique | Éditions des Journaux officiels | Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767-4538 | 2000Édition de septembre 2000 du code de l'Environnement : dispositions communes ; milieux physiques ; espaces naturels ; faune et flore ; prévention des pollutions ; des risques et des nuisances ; dispositions applicables en nouvelle-Calédonie,Pol[...]
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DIRAISON Anne, Auteur ; JUILLIARD Irène, Auteur ; SEGUIN Jean-François, Directeur de publication | Paris : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable | 2003Recueil d'outils juridiques présenté sous forme de fiches thématiques, portant sur les droits spécifiques de l'arbre en milieu urbain ou rural.
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Viviane Lévy-Bruhl, Auteur ; Hervé COQUILLARD, Auteur ; MARTIN Fabienne, Auteur | Montpellier [France] : Atelier Technique des Espaces Naturels, ATEN | 1998Présentation de l'ensemble des moyens juridiques pour protéger l'espace naturel. Chaque fiche explique les conditions de mise en place de la protection, la réglementation applicable et les intérêts et limites de chaque "outil" juridique. Un syst[...]
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Ministère de l'Environnement (France), Auteur ; Rhône-Alpes, Secrétariat Régional du Patrimoine Naturel (France), Auteur ; Viviane Lévy-Bruhl, Secrétaire ; Hervé COQUILLARD, Secrétaire | Paris [France] : La Documentation Française | 1992Ce document présente sous la forme de 30 fiches individualisées l'ensemble des moyens juridiques à notre disposition pour protéger l'espace naturel. Chaque fiche explique les conditions de mise en place de la protection, la réglementation applic[...]
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Viviane Lévy-Bruhl, Auteur ; Dominique Richard, Auteur ; Hervé COQUILLARD, Collaborateur ; Emmanuel BOUTEFEU, Collaborateur | Lyon : Secrétariat régional du patrimoine naturel | 1989Différentes modalités de protection et de gestion des milieux naturels suivant la nature juridique, les possibilités de gestion, les objectifs de protection.texte imprimé
France, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | 2010Brochure de présentation du Grenelle : mode d'emploi du processus et contenu de la loi portant engagement national pour l'environnement, selon les 6 chantiers : - amélioration énergétique des bâtiments - transports - réduction des consommatio[...]texte imprimé
Gilles DUPERRON, Auteur | Lyon [France] : Direction Régionale de l'Environnement Rhône-Alpes (DIREN Rhône-Alpes) | 1993Les arrêtés de biotopes (APPB) connaissent depuis dix ans une forte extension du fait des lois de décentralisation, des préoccupations environnementales de communes, déprise agricole. Malheureusement la souplesse de la procédure d'APPB ne doit[...]
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Conseils et outils de réflexion pour optimiser l’efficacité des démarches juridiques entreprises par les associations de protection de l’environnement : comment se servir du droit à bon escient (y compris y renoncer parfois), imposer un dialogue[...]
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Textes réglementaires et administratifs visant à assurer la protection des espèces animales et végétales dans le milieu naturel, à contrôler la production et le commerce de certains spécimens, et à garantir aux animaux d'espèces non domestiques [...]
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Philippe BILLET, Auteur | Montpellier [France] : Atelier Technique des Espaces Naturels, ATEN | Cahiers techniques | 2002L'ouvrage fait le point sur la législation actuelle : propriété du patrimoine géologique, sort des découvertes. La question de la protection juridique des sites d'intérêt géologique et des outils de protection qui peuvent être mis en place selo[...]
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Fabienne MARTIN-THERRIAUD, Auteur ; Maud BENTIN-LIARAS, Auteur ; Olivier LEMAITRE, Auteur ; Frédérique HEMERY, Illustrateur | Montpellier [France] : Atelier Technique des Espaces Naturels, ATEN | Cahiers techniques | 2005Les espaces naturels accueillent plusieurs dizaines de millions de visiteurs par an. Leurs gestionnaires sont légitimement soucieux des questions de sécurité dans l'accueil du public, et des risques de mise en cause de leur responsabilité civile[...]
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Valérie FIERS, Auteur ; Bertrand GAUVRIT, Auteur ; Emilia GAVAZZI, Auteur ; Patrick HAFFNER, Auteur ; Hervé MAURIN, Auteur | Paris [France] : Muséum National d'Histoire Naturelle (MNHN) | Collection Patrimoines naturels, ISSN 1281-6213 | 1997Pour chaque espèce recensée, description du statut de protection en France et au plan international, du degré de menace, ainsi que du statut biologique actuel (pour les vertébrés uniquement). Index des espèces classées par texte réglementaire (l[...]
