| Titre : | Droit des énergies renouvelables : énergie éolienne, solaire, géothermique, hydraulique, biomasse... |
| Auteurs : | Bernadette LE BAUT FERRARESE, Directeur de publication ; Isabelle Michallet, Collaborateur ; Jean UNTERMAIER, Préfacier, etc. |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris [France] : Éditions du Moniteur, 2008 |
| Collection : | Analyse juridique |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-12634-1 |
| Format : | 528 p. / couv. ill. en coul. / 26 cm |
| Note générale : | Bibliogr. p. 481-482. Index |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | ENE 06.01 (Énergies renouvelables : législation-réglementation-fiscalité-économie-finance-marchés) |
| Mots-clés : |
THES'ENVIR CODE DE L'URBANISME ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; DROIT COMMUNAUTAIRE DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT INTERNATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT ; ENERGIE RENOUVELABLE |
| Résumé : | Destiné aux juristes et spécialistes de l'énergie, l'ouvrage couvre l'ensemble des règles de droit et obligations françaises, européennes et internationales, issues du droit du sol et de l'environnement, applicables aux énergies renouvelables. Le propos s'adresse aux exploitants, leur décrivant les aides existantes à la production et à l'achat. L'ouvrage montre aussi l'émergence de règles de droit adaptées ou spécifiques à ces énergies. |
| Catalogue : | Hespul |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Propriétaire | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 6924 | ENE 06.01 LEB | ouvrage | Hespul | Hespul : Pôle photovoltaïque | Hespul | Exclu du prêt |
