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Droit des énergies renouvelables : énergie éolienne, solaire, géothermique, hydraulique, biomasse... (2008)

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Titre :	Droit des énergies renouvelables : énergie éolienne, solaire, géothermique, hydraulique, biomasse...
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Bernadette LE BAUT FERRARESE, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Isabelle Michallet, Collaborateur ; Jean UNTERMAIER, Préfacier, etc.
Editeur :	Paris [France] : Éditions du Moniteur
Année de publication :	2008
Collection :	Analyse juridique
Importance :	528 p.
Présentation :	couv. ill. en coul.
Format :	26 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-281-12634-1
Prix :	70 EUR
Note générale :	Bibliogr. p. 481-482. Index
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	THES'ENVIR CODE DE L'URBANISME ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; DROIT COMMUNAUTAIRE DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT INTERNATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT ; ENERGIE RENOUVELABLE
Index. décimale :	ENE 06.01 Énergies renouvelables : législation-réglementation-fiscalité-économie-finance-marchés
Résumé :	Destiné aux juristes et spécialistes de l'énergie, l'ouvrage couvre l'ensemble des règles de droit et obligations françaises, européennes et internationales, issues du droit du sol et de l'environnement, applicables aux énergies renouvelables. Le propos s'adresse aux exploitants, leur décrivant les aides existantes à la production et à l'achat. L'ouvrage montre aussi l'émergence de règles de droit adaptées ou spécifiques à ces énergies.
Catalogue :	fonds Hespul
Permalink :	http://reseaudocumentaire.maison-environnement.fr/index.php?lvl=notice_display&i

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Propriétaire	Disponibilité
6924	ENE 06.01 LEB	ouvrage	Hespul	Hespul : Pôle photovoltaïque	fonds Hespul	Exclu du prêt

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