| Titre : | Sécurité, responsabilités, assurances : l'accueil du public dans les espaces naturels, guide juridique |
| Auteurs : | Fabienne MARTIN-THERRIAUD, Auteur ; Maud BENTIN-LIARAS, Auteur ; Olivier LEMAITRE, Auteur ; Frédérique HEMERY, Illustrateur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Montpellier [France] : Atelier Technique des Espaces Naturels, ATEN, 2005 |
| Collection : | Cahiers techniques, num. 75 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-912801-66-1 |
| Format : | 136 p. / ill., couv. ill. / 30 cm |
| Note générale : |
En appendice, choix de documents
Bibliogr. et webliogr. p 136. Glossaire. Index |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | ENV 04.3 (Législation- Réglementation France) |
| Mots-clés : |
THES'ENVIR ASSURANCE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; ESPACE NATUREL ; FRANCE ; GESTION FINANCIERE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; RESERVE NATURELLE ; ZONE PROTEGEE |
| Résumé : | Les espaces naturels accueillent plusieurs dizaines de millions de visiteurs par an. Leurs gestionnaires sont légitimement soucieux des questions de sécurité dans l'accueil du public, et des risques de mise en cause de leur responsabilité civile, administrative ou pénale lors d'un accident.La 1ère partie de l'ouvrage a pour objectif d'informer ces gestionnaires des principes juridiques généraux relatifs aux différentes responsabilités encourues par les personnes physiques et morales afin de leur permettre de mieux comprendre les mécanismes de leur mise en œuvre. La 2e partie a pour objet d'aider les gestionnaires à identifier les risques. La 3e partie a pour objet de les sensibiliser à l'utilité de souscrire des contrats d'assurance adaptés à leurs activités, et d'en expliquer les effets. |
| Catalogue : | LPO Coordination Rhône-Alpes/FNE Rhône |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Propriétaire | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 7765 | ENV 04.3 MAR | ouvrage | FNE Rhône | FNE Rhône : documentation commune | FNE Rhône | Exclu du prêt |
